Mentions Légales

Le site Les Conseils d’Amélie est la propriété de la société AMELIE GROUPE, société par actions simplifiée au capital de 140 000 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro B.443 085 022, dont le siège social est situé 26, rue de l’Eglise – 75015 PARIS.

Tél. : 01 43 92 29 30

Directeur de la publication

Thierry BURTIN

Hébergement du site

Société Intermédia

Titularité des droits

La structure générale du Site et son contenu (photographies, textes, logos, images, éléments sonores…) sont la propriété exclusive de la société AMELIE GROUPE ou de tiers dont elle a obtenu les droits d’exploitation.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce Site, par quelques procédés que se soit, sans l’autorisation expresse et préalable de la société AMELIE GROUPE, est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Marques

Les marques et logos représentées sur le Site sont des marques déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Toute reproduction, réédition ou redistribution des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite, est interdite par la loi.

Liens hypertextes

La société AMELIE GROUPE autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, à l’exception de sites diffusant des informations à caractère illégal, polémique et/ou politique, religieux, pornographique, xénophobe et sous la double réserve qu’il s’agisse d’un lien sur la page d’accueil du Site et que ce lien laisse apparaître l’adresse du Site.

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du Site en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de la société AMELIE GROUPE qui n’exerce aucun contrôle sur leur contenu.

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

Les utilisateurs du Site disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données qui les concernent (article 34 de la loi du 6 janvier 1978), qu’ils peuvent exercer à tout moment par courrier postal auprès de la société AMELIE GROUPE, 26 rue de l’Eglise – 75015 PARIS ou par courrier électronique à direction@amelie.com.